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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe
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MEUSIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEUSIENNE
ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99822806
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2019

Présentation de la marque MEUSIENNE

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEUSIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe domicilié(e) - 55170 - ANCERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1 à 5 Luigi Chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEUSIENNE est expirée depuis le 12 novembre 2019.

ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DAIRY , TRANSTHERM


ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe, Société Anonyme - 55170 - ANCERVILLE - France - SIREN 485720015


ArcelorMittal France - 1 à 5 Luigi Chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421944 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination n°515806 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 26 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560590 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais ; tubes et tuyaux métalliques ; profilés métalliques.